L’amiante est une substance dangereuse qui peut causer de graves problèmes de santé. Fournir un Dossier Technique Amiante est essentiel pour la santé et sécurité des occupants.

Largement employée dans la construction jusqu’à son interdiction totale dans le bâtiment en 1997, l’amiante nécessite un diagnostic amiante pour sa détection.

Radar Diag, votre diagnostiqueur amiante certifié, nous pouvons réaliser vos diagnostic amiante avant travaux, diagnostic amiante avant démolition, diagnostic amiante avant vente, diagnostic amiante pour la location.

100 millions de m2 de nos bâtiments sont encore amiantés selon une estimation

Ce que l’on cherche a identifier sont les matériaux et produits contenant de l’amiante (MPCA).

Obligations

Tous les propriétaires souhaitant mettre en vente ou location un immeuble ou partie d’immeuble à usage d’habitation doivent faire procéder au préalable à un diagnostic amiante.

Identifier les matériaux contenant de l’amiante

Plus de 3000 matériaux contenant de l’amiante sont à ce jour référencés.
Le périmètre des matériaux à identifier dépend de la mission (vente, location, maison individuelle …)

Réglementation

Le diagnostic est obligatoire sur les bâtis construit avant le 1er juillet 1997 ou si il n’existe pas de DTA (dossier technique amiante) ou que le DTA pour ce bâti est antérieur à 2013.

Durée de validité

Contrairement à la plupart des autres diagnostics immobiliers, la durée de validité du diagnostic amiante (ou état d’amiante) est illimitée s’il a été réalisé après le 1er avril 2013 et qu’aucune trace d’amiante n’a été détectée.

Dans le cas contraire, un nouveau contrôle doit être effectué dans les 3 ans qui suivent la remise du diagnostic immobilier.
Un repérage amiante est valide à partir du moment où il a été réalisé sur un bâtiment dans une configuration donnée, selon un contexte règlementaire et normatif donné.

Ce repérage peut être remis en cause :

Si cet immeuble est transformé, même succinctement
Si une norme (ex : 46-020) évolue
Si un texte réglementaire évolue
S’il existe des MPCA et que leur état de conservation doit être réévalué périodiquement…

Même si aucune trace d’amiante n’a été détectée, il est fortement conseillé de faire réaliser un nouveau diagnostic à chaque vente du logement, ou si le propriétaire a effectué des travaux de rénovation depuis la réalisation du dernier diagnostic.
En effet, ces travaux peuvent mettre en évidence des matériaux ou produits contenant de l’amiante non visibles lors de la réalisation du précédent état d’amiante.

Toute les informations rassemblant guides pratiques, études sanitaires et ressources réglementaires sur l’amiante — utile pour propriétaires, professionnels du bâtiment et diagnostiqueurs sont consultables sur le site officielles sur l’amiante (Ministère de la Santé).

Méthodologie

L’objectif de la mission est d’identifier la présence de matériaux amiantés et d’évaluer leur état. Cela se fera par sondage, échantillonnages, prélèvements pour analyse en laboratoire agréé COFRAC, recherche de marquage (AT pour Amiante Technology, NT pour Non Amiante Technology) et/ou factures.

La liste de classification et donc la grille d’évaluation est déterminée par la mission, vente ou location ainsi que le type de logement concerné, maison individuelle, appartement, local commercial .

Les ZPSO sont des zones présentant des similitudes d’ouvrage à définir sur le terrain après une visite initiale. Une ZPSO peut concerner un ou plusieurs matériaux et/ ou produits susceptibles de contenir de l’amiante, mais ne peut porter que sur un seul composant de la construction. Une ZPSO peut présenter un caractère continu ou discontinu.
La norme NF X 46-020 d’Août 2017 spécifie la méthodologie à suivre pour réaliser un repérage amiante. Cela inclut la définition des zones à examiner, les techniques de prélèvement et d’analyse des échantillons, ainsi que les critères d’identification des matériaux contenant de l’amiante.
Liste A : Flocages, Calorifugeages, Fauxplafonds.
Liste B : Parois verticales intérieures, Planchers et plafonds, Conduits, canalisations et équipement intérieurs, Éléments extérieurs.
Liste C : Composants des façades, des parois verticales intérieures et enduits, des plafonds et faux plafonds, des revêtements de sol et de murs, des conduits, des canalisations et équipements ,des ascenseurs et monte-charge, des équipements divers, des installations industrielles, des coffrages perdus … liste non exhaustive

Certaines missions nécessitent d’obtenir une mention, c’est une certification complémentaire. Associé à une obligation de formation SS4 la mention permet de réaliser les diagnostics amiante avant travaux et avant démolition. Un appareil de protection spécifique est alors requis.

Résumé des missions et des listes de MPCA

Mission	MPCA Liste A	MPCA Liste B	Catégorie Bâtiment
Sans Mention
Diagnostic Amiante Partie Privative – DAPP	X		5em
Dossier Technique Amiante – DTA	X	X	5em
Avant Vente	X	X	5em
Avec Mention
Diagnostic Avant Travaux – Repérage Avant Travaux DAT – RAT	Annexe 1 de l’arrêté du 16/07/2019 (idem Tableau annexe A.1 de la norme NF X 46-020) Code du travail		1er à 5em
Diagnostic Avant Démolition – Repérage Avant Démolition DAD – RAD	Listes C de l’annexe 13.9 du Code de la Santé Publique et tout autre MPSCA (réputé contenir de l’amiante). Code santé public		1er à 5em
Examen Visuel Après Travaux	Norme NFX 46021 – SEPT 2021		1er à 5em

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