Le diagnostique Gaz permet de contrôler l’installation après compteur ou de toute installation en dur d’un local d’habitation, maison ou appartement.
Les conséquences de l’électricité sur le corps peuvent varier en fonction de la quantité de courant, de la durée de l’exposition et du chemin que prend le courant à travers le corps.En cas de mauvaise combustion des gaz (défaut d’air) il y a production de monoxyde de carbone CO. C’est un gaz hautement toxique plus léger que l’air, incolore et inodore. Il se fixe 230 fois plus vite dans l’hémoglobine que l’oxygène. Il paralyse les muscles et provoque des dommages cérébraux.
Si une anomalie grave est détectée une coupure total ou partielle peut être réalisée et sera signaler au fournisseur de Gaz si il existe, bien entendu le donneur d’ordre doit être informé des anomalies relevées ainsi que leurs importances ainsi que les occupants. Le rapport sera alors envoyé par AR
Obligations
Ce diagnostique est obligatoire sur toute installation de plus de 15 ans et veille à la sécurité des personnes.
En sont dispensé les installations disposant d’un certificat de conformité CC1 ou CC2, Installation neuve de moins de 15 ans ou installation modifiée de moins de 3 ans.
Identifier les anomalies
Le diagnostique est pratiqué par une personne habilité sans démontage et permet de contrôler la tuyauterie, le bon fonctionnement et raccordement des appareils et via la méthode VASO (Volume, Arrivée d’air, Sortie d’air, Ouvrants) de s’assurer que ces appareils sont adaptés au local ou ils sont installés.
Réglementation
Article L134-9 du Code de la construction et de l’habitation
Lorsque l’installation intérieure de gaz en fonctionnement a été réalisée depuis plus de quinze ans, une évaluation de son état destinée à évaluer les risques pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes est produite :
1° En cas de vente de tout ou partie d’un immeuble à usage d’habitation, dans les conditions et selon les modalités prévues aux articles L. 271-4 à L. 271-6 ;
2° En cas de location d’un logement, dans les conditions fixées par l’article 3-3 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986.
Les modalités d’application du 1° sont fixées par décret en Conseil d’Etat.
Durée de validité
3 ans pour la vente et 6 ans pour la location
Méthodologie
Le diagnostique est réalisé à l’aide d’une grille de contrôle permettant d’évaluer étape par étape tous les points de l’installation Gaz. Comme pour les autres diagnostique une pré-visite de repérage est nécéssaire avant le début de l’évaluation de cette grille.
Il convient de relever les informations suivante :
- Contrat d’entretien des appareils et des conduits de fumées
- De relever les informations sur le compteur ainsi que le numéro du PCE (Point de Comptage et d’Estimation)
- `Prendre une photo du compteur
- Certificat de conformité éventuel
- Informations sur les appareils (plaques, mode d’emploi)
- Présence des Organes de coupures adaptés
- Présence des détendeurs et des limiteurs de pression éventuel (première détente)
- Détection de fuite sur tuyauterie a l’aide du compteur si disponible ou avec détecteur de fuite ou produit moussant (milles bulles)
- Relever la présence des entrés/sorties d’air directe et indirecte (module + que 2, détalonnage de porte) ainsi que les conduits d’évacuations des fumées.